Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ATEIS
A.T.E.I.S. – ATELIER D'ELECTRONIQUE DE L'IMAGE ET DU SON, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3275227
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2014
A ATEIS de A.T.E.I.S. – ATELIER D\'ELECTRONIQUE DE L\'IMAGE ET DU SON

Présentation de la marque A ATEIS

Déposée le 23 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E.I.S. – ATELIER D'ELECTRONIQUE DE L'IMAGE ET DU SON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « A ATEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.E.I.S. – ATELIER D'ELECTRONIQUE DE L'IMAGE ET DU SON domicilié(e) 34 Avenue de l'Europe, ZA DE FOND RATEL,38640 CLAIX - 38640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 147 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER Maître GIGNOUX domicilié(e) 15 Quai du Commerce,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France.

La marque A ATEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ATEIS est expirée depuis le 23 février 2014.

A.T.E.I.S. – ATELIER D'ELECTRONIQUE DE L'IMAGE ET DU SON a également déposé les autres marques suivantes : SINAPS , IDA , MAGELLAN


A.T.E.I.S. – ATELIER D'ELECTRONIQUE DE L'IMAGE ET DU SON, Société à Responsabilité Limitée - 34 Avenue de l'Europe, ZA DE FOND RATEL,38640 CLAIX - 38640 - France - SIREN 338147697


CABINET DULATIER Maître GIGNOUX - 15 Quai du Commerce,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs – cartes à mémoire ou à microprocesseur. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateurs – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.